Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2001 fixant l'organisation du service du génie,
Arrête :

Art. 1er. - Le titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), au II, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Christian Fouhety, chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Christian Brachet, chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique. » (à compter du 15 septembre 2001) ;
b) A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. le général Jean-François Lefèvre, chargé des fonctions de chef du service des plans et moyens, l'alinéa : « M. le général Philippe Jacques. » est remplacé par les deux alinéas suivants : « M. le général Claude Petit. » et « M. le général Philippe Jacques. » ;
2o A l'article 6 (Direction de la protection et de la sécurité de la défense), au I, tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa : « M. le général Pierre Piva, directeur adjoint. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Paul Tricoire, directeur adjoint. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
3o Les dispositions de l'article 8 (Sous-direction des bureaux des cabinets) sont remplacées par les dispositions suivantes : « La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. Michel Jaud, administrateur civil, sous-directeur des bureaux des cabinets, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, à Mme Marie-Claire Nossovitch, administratrice civile, adjointe au sous-directeur des bureaux des cabinets » (à compter du 1er septembre 2001).

Art. 2. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), le VII est modifié ainsi qu'il suit :
a) Le premier alinéa est ainsi rédigé : « Mme Chantal de Nuchèze, administratrice civile, sous-directrice de l'accompagnement professionnel et de la reconversion, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions, notamment les documents comptables relatifs à l'emploi des crédits y afférents et les décisions d'envoi en stage du personnel civil et militaire ainsi que les conventions portant sur la promotion sociale, la reconversion du personnel militaire et la formation professionnelle continue ; en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Chantal de Nuchèze, M. le colonel Bruno Degatier, adjoint à la sous-directrice de l'accompagnement professionnel et de la reconversion. » (à compter du 3 septembre 2001) ;
b) Le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « M. le lieutenant-colonel François Camilleri, chef du bureau de l'orientation et de l'accompagnement vers l'emploi, en cas d'absence ou d'empêchement de la sous-directrice de l'accompagnement professionnel et de la reconversion et de son adjoint, dans la limite de ses attributions. » (à compter du 17 septembre 2001) ;
c) Le quatrième alinéa est ainsi rédigé : « M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-Jacques Pretot, chef du bureau des finances et des marchés, en cas d'absence ou d'empêchement de la sous-directrice de l'accompagnement professionnel et de la reconversion et de son adjoint, dans la limite de ses attributions. » (à compter du 3 septembre 2001) ;
2o Au C (Direction des affaires juridiques), au V, l'alinéa suivant est abrogé : « En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine Mendras, la délégation prévue à l'alinéa ci-dessus est donnée à Mme Marie-Claire Nossovitch, administratrice civile, adjointe au chargé de la sous-direction du contentieux. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
3o Au F (Direction du service national), au I, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
a) Colonne Titulaires de la délégation :
- au lieu de : « M. le général Jean-Louis Vincent, directeur. », lire : « M. le général Jean Lebourg, directeur. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
- au lieu de : « M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-Claude Philippot, sous-direction de la logistique. », lire : « M. le commissaire colonel Jean-Claude Philippot, sous-direction de la logistique. » ;
b) Colonne Suppléants :
- l'alinéa : « M. le colonel Jean-Louis Fifre, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Jean-Louis Vincent et de M. François Le Puloc'h. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Jean-Louis Fifre, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Jean Lebourg et de M. François Le Puloc'h. » ;
- l'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Patrick Bataille. » est remplacé par les deux alinéas suivants : « M. le lieutenant-colonel Joseph Martinelli. » et « M. le commandant Denis Soulat. » ;
- face à la délégation consentie à M. le colonel Marcel Dardennes, sous-direction des ressources humaines, insérer l'alinéa suivant : « M. le commandant Alain Pouget. » ;
- l'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Francis Grammont. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire en chef de 2e classe Jacques Barbier de la Serre. » ;
4o Au H (Centre de formation au management du ministère de la défense), le premier alinéa est ainsi rédigé : « M. le général Baudouin Albanel, directeur, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions et notamment les conventions avec les universités et les établissements de recherche. » (à compter du 1er septembre 2001).

Art. 3. - A l'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au I du H (Service de la maintenance aéronautique), tableau, à la colonne Suppléants, le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « M. l'ingénieur en chef Christian Chabbert, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Olivier Rossignol. ».

Art. 4. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au B (Etat-major de la marine), le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
a) Colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. le vice-amiral Pierre Collinet, sous-chef d'état-major plans. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Xavier Rolin, sous-chef d'état-major plans. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
- l'alinéa : « M. le contre-amiral Yves Lagane, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Yves Lagane, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » ;
b) Colonne Suppléants :
- l'alinéa suivant est abrogé : « M. le vice-amiral Pierre Collinet. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
- l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Patrick Giaume. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Patrick Giaume. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
- l'alinéa : « M. le contre-amiral Jacques Bridelance. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Jean-Pierre Vadet. » ;
2o Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, les deux alinéas suivants sont abrogés : « M. l'ingénieur général d'armement Maxime Donzel. » et « M. le colonel Jean Bachelard. » (à compter du 1er septembre 2001).

Art. 5. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A (Armée de terre) :
a) Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. le commissaire colonel Bernard Foissier, sous-direction organisation-ressources humaines. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Bernard Foissier, sous-direction organisation-ressources humaines. » ;
- l'alinéa : « M. le commissaire colonel Alain Bourrier, sous-direction systèmes d'information. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Jean-Pierre Dupuy, sous-direction systèmes d'information. » ;
b) Au III (Direction du génie), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Patrice Mathieu, sous-direction études générales. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Adrien Liovat, sous-direction études générales-pilotage. » (à compter du 3 septembre 2001) ;
c) Au IV (Direction du matériel de l'armée de terre), à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean-Louis Launay, sous-direction technique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Philippe Da-Silva, sous-direction technique. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
d) Au V (Direction des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre), à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Daniel Gimbert, sous-directeur opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Patrick Guennec, sous-direction opérations-logistique. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
2o Au B (Marine), au III (Direction des travaux immobiliers et maritimes), tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. l'ingénieur général Georges Debiesse, directeur, l'alinéa suivant est inséré : « M. l'ingénieur général François Grillet, directeur adjoint. » ;
3o Au C (Armée de l'air), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air) :
a) Colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Guy Maertens, sous-directeur du personnel officier. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Pierre Auffret, sous-directeur du personnel officier. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
b) Colonne Suppléants :
- l'alinéa : « M. le général Bernard Landet, directeur adjoint. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Guy Maertens, directeur adjoint. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
- les deux alinéas : « M. le colonel Philippe Thiébaut, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Bernard Landet. » et « M. le colonel Guy Maertens, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Philippe Thiébaut. » sont remplacés par l'alinéa suivant : « M. le colonel Philippe Thiébaut, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Guy Maertens. » (à compter du 1er septembre 2001).

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er août 2001.